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Le Rôle des Ressources Humaines dans la Gestion des Contentieux

La Gestion des Contentieux en Ressources Humaines

Vous devez toujours garder à l’esprit qu’une bonne gestion des contentieux implique au préalable la mise en place d’une politique de prévention. Cela est essentiel dans le cadre de votre gestion des ressources humaines. En effet, il en va de conséquences financières
lourdes pour votre entreprise. Les litiges, qu’ils soient d’ordre individuel ou collectif, peuvent impacter la motivation de vos équipes, et altérer de fait leur productivité dans leur travail.
D’autant plus, un contentieux à votre tableau de bord n’est jamais très attrayant, qu’il soit justifié ou non, votre marque employeur s’en retrouve directement impactée.
Une gestion efficace des contentieux implique des stratégies préventives, une tenue de vos registres et toute documentation ou documents obligatoires, mis à jour des dernières réformes en Droit Social.

La mise en place de votre prévention

La gestion des contentieux commence au préalable par une prévention générale mise en place dans votre entreprise. Ce que recherche un salarié avant tout, c’est la transparence dans votre politique d’entreprise, il est à ce titre essentiel d’établir des politiques de gestion
de votre personnel claires, précises et générales afin qu’un salarié ne se sente pas lésé ou discriminé vis-à-vis de ses autres collègues. Vous devez établir des procédures internes solides, et sécuriser tous les aspects et formalités liées à ces dernières tant sur la forme
(délais, mentions obligatoires…) que sur le fond (bien-fondé et légitimité d’une décision prise contre un salarié), et cela, afin de réduire les risques de litiges ultérieurs.


La documentation joue également un rôle majeur dans votre politique de prévention des litiges, tant sur les documents que vous devez tenir à jour (Règlement Intérieur, Document unique de prévention des risques professionnels, mise à jour de vos trames de Contrats de
Travail…). De plus, il est important que chaque incident ou problème potentiel soit relevé, rapporté et consigné avec précisions. A ce titre, vous devez retracer au maximum les détails des événements, témoignages, en récoltant le plus d’éléments possibles, des personnes impliquées, et des actions menées (enquêtes internes, réunions…). Une documentation complète et organisée est cruciale pour se défendre efficacement en cas de litige.


Lorsqu’un contentieux survient, il est important de le gérer rapidement et efficacement. A ce titre, dans un premier temps, l’instauration du dialogue est nécessaire, il est alors indispensable de poser cartes sur table et engager des discussions avec les parties
concernées afin de trouver une solution amiable.
A ce titre, dans le cadre d’une médiation le recours à une tierce personne comme notre Cabinet, permettra de garantir une résolution équitable et conforme à la réglementation sociale tout en mettant en confiance votre salarié.

La sollicitation de certains acteurs clés

Une bonne gestion des contentieux inclut nécessairement de sensibiliser vos équipes et notamment vos managers, aux règles légales et de bon sens, relatives aux comportements humains attendus. Il est important que ces derniers soient responsabilisés sur leur rôle de manager et qu’ils utilisent les outils mis à leurs dispositions afin de résoudre les problèmes dès leur apparition, tout en adoptant des pratiques de gestion transparentes et équitables.


Notre Cabinet propose à ce titre de nombreuses formations, les managers étant souvent le premier contact d’autorité pour un salarié, la prévention sur cet échelon est primordiale.


Un autre acteur, souvent peu pris en compte dans le cadre de votre gestion des ressources humaines, sont les représentants du personnel. Les solliciter au maximum lorsque ces derniers sont existants au sein de votre entreprise est essentiel. Dans le cadre des réunions obligatoires, des enquêtes qu’ils peuvent mener auprès de vos salariés en amont d’un conflit, dans le cadre des avis consultatifs ou conformes qu’ils doivent rendre, ces derniers sont un préalable essentiel à la transparence de votre gestion. Le CSE est non seulement obligatoire pour les entreprises d’au moins 11 salariés, et vous vous rendrez compte qu’au lieu d’attiser la flamme comme l’image biaisée que nous pouvons avoir de cet acteur, il calme le jeu et trouve un terrain d’entente entre Direction et collaborateurs. Notre Cabinet a à cœur de maintenir des relations saines avec vos IRP, ils sont au cœur des enjeux de votre
politique RH afin de vous prémunir de futurs contentieux.


En tant que Cabinet de gestion externalisée des Ressources Humaines, nous vous accompagnons dans tous ces aspects de la gestion de vos contentieux. Nos prestations incluant ainsi les aspects développés ci-dessus.
– Prévention des litiges : Nous vous aidons à élaborer vos politiques internes conformément à la réglementation sociale en vigueur.
– Formation : Nous vous proposons des formations spécifiques sur la gestion des conflits et la résolution des litiges. Nous formons votre personnel sur les bonnes pratiques, réduisant ainsi les risques de conflits.
– Gestion administrative du personnel : Nous assurons que votre documentation soit légale et rigoureuse ainsi que la gestion qui en est faite ; A ce titre dans le cadre d’une procédure, nous assurons les actions à entreprendre et cela conformément à la
réglementation sociale.
– Gestion des situations contentieuses : Nous assistons dans la gestion de vos litiges en position de tierce personne afin de trouver une solution amiable et bénéfique pour tous.


Nous vous proposons un accompagnement personnalisé

Choisir le Cabinet No&Va RH pour la gestion de vos contentieux, c’est vous libérer pour vous concentrer sur le cœur de votre métier tout en bénéficiant de la certitude que vos obligations légales et administratives seront remplies et en règles avec la réglementation
sociale afin de vous prémunir de toute action devant une juridiction.


Contactez-nous dès aujourd’hui pour en savoir plus sur nos services et commencer à transformer vos pratiques RH.